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Propriétaire : Brandon Robert – SIRET 814 510 335 – Place Charles de Gaulle à Etrechy

Éditeur du site : Joseph MOOG MOOG DIGITAL FACTORY joseph@moog-digital-factory.fr

Responsable de la publication : Brandon Robert – +33 6 76 25 96 10

Hébergeur : 02Switch à Clermont-Ferrand Crédits : Joseph Moog

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Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Toutefois, Brandon Robert peut décider d'une interruption pour des raisons de maintenance technique et s'efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l'intervention.

Le site http://brandon-robert-couverture.fr/ est mis à jour régulièrement par Joseph Moog. De la même manière, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment et s'imposent à l'utilisateur qui est invité à s'y référer le plus souvent possible afin d'en prendre connaissance.

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Toutes les informations indiquées sur le site http://brandon-robert-couverture.fr/ sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site http://brandon-robert-couverture.fr/ ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et pourra être poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

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    2. Les principales lois concernées. Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

    Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

    1. Lexique. Utilisateur : internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

    Informations personnelles : "les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent" (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

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